Identité gouvernementale et logos
Un logo est un élément visuel permettant d’identifier une organisation.
Logo du gouvernement du Québec
Dans les sites Web et les services en ligne, l’identité de marque affichée est celle du gouvernement du Québec.
Le logo du gouvernement est obligatoirement présent dans le bandeau d’entête prescrit par le Programme d’identification visuelle du gouvernement du Québec 
(PIV).
Aucun autre logo ne doit être présent dans l’entête ou le contenu de la page ni remplacer celui du gouvernement.
Le logo gouvernemental de l’organisation émettrice doit être affiché dans le pied de page du PIV.
Autres logos
L’utilisation d’autres logos que ceux du gouvernement du Québec est à proscrire. Pour certaines situations particulières validées auprès de l’équipe du Système de design gouvernemental, il peut toutefois être exceptionnellement permis d’ajouter un logo dans le menu de pied de page du site (qui n’est pas le même que celui du PIV).
Les mentions ou logos liés à un concepteur ou à une licence sont à proscrire.
Dernière mise à jour : 10 novembre 2023